Une fois n’est pas coutume. Si l’on en croit Le Journal du Dimanche et l’IFOP, les Français partagent la nouvelle « religion » de Manuel Valls et, surtout, de François Hollande : ils sont 55 % à être favorables à la suppression des conseils généraux. Tant pis si le chef de l’Etat, il n’y a pas si longtemps, se montrait tellement attaché à la collectivité départementale qu’un de ses premiers actes, à son arrivée à l’Elysée, avait été de revenir sur la réforme institutionnelle ébauchée par son prédécesseur !
Désormais, il n’y a pas plus réformateur que lui. Il veut même aller plus vite que son Premier ministre. Celui-ci avait fixé à 2021 l’échéance pour la suppression des conseils généraux. Pas assez vite ! a jugé le président encouragé par son secrétaire d’Etat à la réforme territoriale, André Vallini. Ce doit être réalisé pour 2016. Et pour cela, François Hollande est prêt à repousser les élections régionales et départementales prévues l’année prochaine…
Qui pourra dire, après une telle accélération, que notre exécutif patine ? A défaut de parvenir à inverser la courbe du chômage, à redonner un peu de pouvoir d’achat à ses compatriotes et à permettre à notre économie de redémarrer, François Hollande veut rester dans l’Histoire comme celui qui aura « effacé Napoléon », pour reprendre le titre du JDD. Mieux : il est décidé non seulement à aller plus vite mais aussi plus loin puisque, parallèlement, il a confirmé le propos de Manuel Valls sur la division par deux du nombre de régions. Ce n’est plus une réforme, c’est une révolution !
Une chose est sûre, comme l’a montré le sondage évoqué au début, ils ne seront pas nombreux à descendre dans la rue pour défendre l’existence de collectivités dont le rôle est très mal connu et qui sont réputées excessivement dépensières. Ce qui est parfois vrai, mais pas toujours.
C’est plutôt l’absence de limites et de clarté dans leurs missions qui a conduit aux excès enregistrés dans les régions et les départements, mais aussi au niveau des communes et intercommunalités. La suppression de la clause de compétence générale, de nouveau d’actualité après que le texte la prévoyant, voté sous Nicolas Sarkozy, ait été jeté à la poubelle ( !), constitue à cet égard un réel progrès.
Maintenant, il reste à traduire les intentions dans les faits. Et là, il faudra franchir bien des obstacles et répondre à bien des questions. Surtout s’agissant de la suppression des conseils généraux, la fusion des régions en générant d’autres. Obstacles politiques, bien sûr, et constitutionnels. Quant aux questions, elles sont au moins de deux natures : qui sera chargé des compétences exercées par les conseils généraux ? que deviendront les fonctionnaires territoriaux chargés de leur mise en œuvre ? Les départements en emploient près de 300 000. Interrogation complémentaire : qu’adviendra-t-il des bâtiments et infrastructures propriétés des départements ?
Une dernière remarque : ce grand chantier structurel n’a de sens que s’il aboutit à de véritables économies, dépassant de très loin celles découlant de la seule diminution du nombre d’élus. De ce point de vue, les chiffres les plus fantaisistes circulent. Ce qui a conduit, par exemple, le président socialiste du conseil général du Jura à émettre un avis pétri de bon sens : « C’est facile de dire supprimons des fonctionnaires pour faire des économies, mais ces déclarations faites du haut d’une tribune, ce sont des déclarations populistes ! »
Jusqu’au président du conseil économique, social et environnemental de la région Bourgogne (annoncée comme pouvant se marier avec la Franche-Comté), qui met les pieds dans le plat : « Une seule région ? OK, mais pour quoi faire ? Sur quelle base ? Avec quelles modalités ? Il y a une improvisation que je trouve calamiteuse. Pour l’instant nous sommes plus sur le buzz que dans le sérieux et l’efficacité ! » Pas faux.
Mais, à l’Elysée, comme à Matignon et dans tous les ministères concernés, il y a des énarques qui, jour et nuit, travaillent à dessiner la nouvelle organisation territoriale de la France. On peut leur faire confiance pour nous élaborer une nouvelle et belle « usine à gaz » !
